Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL
/
ALLIANCE IMMOBILIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE IMMOBILIERE
SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée, régie par la loi du 1er juill 1901

Numéro de dépôt :
96604897
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque ALLIANCE IMMOBILIERE

Déposée le 8 janvier 1996 par l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE IMMOBILIERE »

Le déposant est l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL domicilié(e) 39, Boulevard Beaumarchais,75003 PARIS (dossier no 2302607) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS DROGUE INTERNATIONAL Monsieur Jean-Marc BORELLO domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2302607) - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE IMMOBILIERE est expirée depuis le 8 janvier 2016.

SOS DROGUE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SOS SOS LES ASSOCIATIONS , GROUPE SOS , Lieu de vie Mineurs Le Diwan , SOS SOS INSERTION ET ALTERNATIVES , INTERDEPENDANCES , SOS DROGUE INTERNATIONAL , SOS SOS ACTION HUMANITAIRE INTERNATIONAL


SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée, régie par la loi du 1er juill 1901 - 39, Boulevard Beaumarchais,75003 PARIS (dossier no 2302607) - 75003 - France - SIREN 331757633


SOS DROGUE INTERNATIONAL Monsieur Jean-Marc BORELLO - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2302607) - 93210 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302607 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°668941 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

Gérance d'immeuble Services télématiques par réseaux nationaux et internationaux Hébergement temporaire

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.